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de son suivi.
1. Éditeur et propriétaire du site
La Belle Graine
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Email : Contact@labellegraine.fr
Téléphone : 0656867774
SIRET : En cours
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Code APE : 7410Z
2. Hébergeur du site
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
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Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 1er octobre 2025
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Le site www.labellegraine.fr est édité par :
Anouchka Winczewska-Nowa – Micro-entreprise “La Belle Graine”
Contact : contact@labellegraine.fr
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8. Modification de la politique de confidentialité
Cette politique peut être mise à jour à tout moment. La dernière version sera toujours accessible sur cette page.
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2. Prise et annulation de rendez-vous
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doit être effectuée au moins 24 heures à l’avance.
3. Engagement du concepteur
La Belle Graine s’engage à respecter les délais et les conditions stipulés dans le devis signé. Aucun frais
supplémentaire ne sera appliqué sans l’accord préalable du client. Toute modification ou demande
additionnelle fera l’objet d’un ajustement de devis.
4. Droit d’auteur et propriété intellectuelle
Le client garantit qu’il dispose des droits sur les textes, images et éléments qu’il transmet à La Belle
Graine. Toute image ou ressource livrée par le client sans autorisation explicite ne devra pas être utilisée
dans les créations. Les réalisations de La Belle Graine restent la propriété de leur auteur jusqu’au
paiement intégral, et ne peuvent être modifiées ou reproduites sans accord.
5. Engagement du client
Après validation du devis, le client s’engage à fournir les contenus nécessaires (textes, images, éléments
graphiques) dans un délai d’une semaine. Tout retard de transmission pourra entraîner un décalage du
calendrier initialement prévu.
6. Délais et conditions de paiement
Un acompte de 30 % est demandé à la signature du devis. Le solde est dû à la réception du produit final
ou du fichier livré. Toute facture est payable à réception, sauf accord spécifique mentionné dans le devis.
En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent être appliquées selon les conditions prévues par la loi.